Conservation

Le dépositaire est garant de l’étanchéité et de la sécurité du système comptable qu'il administre. À tout moment et pour chacune des valeurs admises, la quantité totale des titres émis, inscrits dans un compte particulier (compte émission), représente la somme des titres de cette même valeur, inscrits dans les comptes courants de titres ouverts par le dépositaire à ses divers adhérents (teneurs de compte-conservateurs, négociateurs, émetteurs, centralisateurs).

Ainsi, cette architecture comptable verrouillée garantit la conservation de la propriété des titres:

Tous les investisseurs sont inscrits chez les teneurs de compte-conservateurs (intermédiaires habilités ou personnes morales émettrices);

Tous les teneurs de compte-conservateurs sont inscrits chez Algérie Clearing;

Toutes les opérations en cours sont imputées sur des comptes dédiés chez Algérie Clearing:

comptes de transit pour les opérations des négociateurs;

comptes de provision ou de sortie pour les opérations sur titres centralisées par les émetteurs (ou les banques qu’ils ont mandatées);

comptes de titres en attente d’inscription en compte pour les émetteurs (pendant la période de bascule au système scriptural).